BONDONNAT - Permis de construire et DP

Active
898983697 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/07/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BONDONNAT

BONDONNAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pons.

Profil et organisation

BONDONNAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 17800 à Pons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BONDONNAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de BONDONNAT

Activité d’urbanisme de BONDONNAT

BONDONNAT compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2025 - 24/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONDONNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/06/2025 - 24/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONDONNAT

1 autorisation sur la période 24/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONDONNAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BONDONNAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BONDONNAT

Sources des informations sur BONDONNAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONDONNAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONDONNAT ?
BONDONNAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONDONNAT ?
Le profil de BONDONNAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONDONNAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONDONNAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONDONNAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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