BOIS ENERGIES ALSACE - Permis de construire et DP

Cessée
478328057 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/01/2004

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BOIS ENERGIES ALSACE

BOIS ENERGIES ALSACE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cernay.

Profil et organisation

BOIS ENERGIES ALSACE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68700 à Cernay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BOIS ENERGIES ALSACE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 16.10A - Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004

Siège social

Permis de construire et DP de BOIS ENERGIES ALSACE

Activité d’urbanisme de BOIS ENERGIES ALSACE

BOIS ENERGIES ALSACE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2013 - 16/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BOIS ENERGIES ALSACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2013 - 16/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BOIS ENERGIES ALSACE

1 autorisation sur la période 16/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOIS ENERGIES ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BOIS ENERGIES ALSACE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BOIS ENERGIES ALSACE

Sources des informations sur BOIS ENERGIES ALSACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BOIS ENERGIES ALSACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOIS ENERGIES ALSACE ?
BOIS ENERGIES ALSACE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOIS ENERGIES ALSACE ?
Le profil de BOIS ENERGIES ALSACE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOIS ENERGIES ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOIS ENERGIES ALSACE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOIS ENERGIES ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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