BOIS CONSTRUCTEUR - Permis de construire et DP

Active
517750378 Société civile immobilière Créée le 08/10/2009

Infos clés

Présentation détaillée de BOIS CONSTRUCTEUR

BOIS CONSTRUCTEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mercuès.

Profil et organisation

BOIS CONSTRUCTEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46090 à Mercuès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BOIS CONSTRUCTEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/10/2009

Siège social

Permis de construire et DP de BOIS CONSTRUCTEUR

Activité d’urbanisme de BOIS CONSTRUCTEUR

BOIS CONSTRUCTEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2021 - 18/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BOIS CONSTRUCTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/06/2021 - 18/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BOIS CONSTRUCTEUR

1 autorisation sur la période 18/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mercuès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOIS CONSTRUCTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BOIS CONSTRUCTEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BOIS CONSTRUCTEUR

Sources des informations sur BOIS CONSTRUCTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BOIS CONSTRUCTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOIS CONSTRUCTEUR ?
BOIS CONSTRUCTEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOIS CONSTRUCTEUR ?
Le profil de BOIS CONSTRUCTEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOIS CONSTRUCTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOIS CONSTRUCTEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOIS CONSTRUCTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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