BIOGAZ DU TERNOIS - Permis de construire et DP

Active
848523254 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/02/2019

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BIOGAZ DU TERNOIS

BIOGAZ DU TERNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailleul-aux-Cornailles.

Profil et organisation

BIOGAZ DU TERNOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 62127 à BAILLEUL-AUX-CORNAILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOGAZ DU TERNOIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
15/02/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BIOGAZ DU TERNOIS

Activité d’urbanisme de BIOGAZ DU TERNOIS

BIOGAZ DU TERNOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2020 - 09/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOGAZ DU TERNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2020 - 09/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIOGAZ DU TERNOIS

2 autorisations sur la période 15/05/2020 - 09/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul-aux-Cornailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOGAZ DU TERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd 83 Pres Rn 39 Les Quarantes, Bailleul-aux-Cornailles (62127) PC Locaux ZK42, ZK41 945 m² 2022/06/09
Cd 83 Les Quarantes, Bailleul-aux-Cornailles (62127) PC Locaux ZK2P 22 008 m² 3 250 m² 2020/05/15

Répartition géographique des autorisations de BIOGAZ DU TERNOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BIOGAZ DU TERNOIS

Sources des informations sur BIOGAZ DU TERNOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOGAZ DU TERNOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOGAZ DU TERNOIS ?
BIOGAZ DU TERNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOGAZ DU TERNOIS ?
Le profil de BIOGAZ DU TERNOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOGAZ DU TERNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOGAZ DU TERNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOGAZ DU TERNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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