Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Motes, Gémozac (17260) | PA | E1101, E1133 | 12 820 m² | 2022/08/08 |
BIEN LOTI - Permis d'aménager
Active
914918610
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 24/06/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BIEN LOTI
BIEN LOTI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gémozac.
Profil et organisation
BIEN LOTI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 17260 à Gémozac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BIEN LOTI
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/06/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de BIEN LOTI
Activité d’urbanisme de BIEN LOTI
BIEN LOTI compte 1 autorisation recensée sur la période 08/08/2022 - 08/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BIEN LOTI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/08/2022 - 08/08/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BIEN LOTI
1 autorisation sur la période 08/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Gémozac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BIEN LOTI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BIEN LOTI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BIENS IMMOBILIERS 17
SIREN 498706134
Même département de siège
33 autorisations
33 PC
CEMI PROMOTION
SIREN 391143112
Même département de siège
27 autorisations
22 PC
4 PA
1 PD
ATLANTIQUE INVESTISSEMENTS GESTION
SIREN 484174271
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
PERTUIS IMMOBILIER
SIREN 881052807
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
TEAM CP
SIREN 824582290
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
LES HAUTS DE SAINT VIVIEN
SIREN 799072756
Même département de siège
9 autorisations
1 PC
8 PA
Sources des informations sur BIEN LOTI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BIEN LOTI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIEN LOTI ?
BIEN LOTI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIEN LOTI ?
Le profil de BIEN LOTI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIEN LOTI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIEN LOTI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIEN LOTI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable