BESANCON PROVIDENCE - Permis de construire et DP

Active
907693063 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 17/11/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BESANCON PROVIDENCE

BESANCON PROVIDENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

BESANCON PROVIDENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BESANCON PROVIDENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/11/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de BESANCON PROVIDENCE

Activité d’urbanisme de BESANCON PROVIDENCE

BESANCON PROVIDENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2022 - 09/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BESANCON PROVIDENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2022 - 09/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BESANCON PROVIDENCE

1 autorisation sur la période 09/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BESANCON PROVIDENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BESANCON PROVIDENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BESANCON PROVIDENCE

Sources des informations sur BESANCON PROVIDENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BESANCON PROVIDENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BESANCON PROVIDENCE ?
BESANCON PROVIDENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BESANCON PROVIDENCE ?
Le profil de BESANCON PROVIDENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BESANCON PROVIDENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BESANCON PROVIDENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BESANCON PROVIDENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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