Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Belfort, Besançon (25000) | PC Logement | BH175 | 597 m² | 168 m² | 2017/08/22 |
BESANCON - Permis de construire et DP
Active
824780647
Société civile immobilière
Créée le 03/01/2017
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BESANCON
BESANCON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
BESANCON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à Andelarre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BESANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/01/2017
Siège social
Permis de construire et DP de BESANCON
Activité d’urbanisme de BESANCON
BESANCON compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2017 - 22/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/08/2017 - 22/08/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BESANCON
1 autorisation sur la période 22/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BESANCON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BESANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI CHARMOILLE
SIREN 525169918
Même secteur et même département
7 autorisations
5 PC
2 PA
SCI DU CHATELOT
SIREN 327193702
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI MAUFFREY
SIREN 411834203
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCI LA CLE DES CHAMPS
SIREN 413365941
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI GMI LES CLOYES
SIREN 452045198
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
S.C.I. NEMAS-LUMIERES
SIREN 501080022
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur BESANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BESANCON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BESANCON ?
BESANCON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BESANCON ?
Le profil de BESANCON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BESANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BESANCON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BESANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable