BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Noës-près-Troyes.
Profil et organisation
BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES compte 3
autorisations recensées
sur la période 20/12/2021 - 09/12/2022,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
20/12/2021 - 09/12/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
2 communes
Permis de démolir de BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES
3 autorisations sur la période 20/12/2021 - 09/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement aux Noës-près-Troyes.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES ?
BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES ?
Le profil de BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERTRAND MANDRON, THIERRY MAILLARD, THIERRY BELLET, NOTAIRES ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.