BERNARD LOISEAU SA - Permis de construire et DP

Active
016050023 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/01/1960

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BERNARD LOISEAU SA

BERNARD LOISEAU SA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulieu.

Profil et organisation

BERNARD LOISEAU SA est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 21210 à Saulieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BERNARD LOISEAU SA
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
01/01/1960
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BERNARD LOISEAU SA

Activité d’urbanisme de BERNARD LOISEAU SA

BERNARD LOISEAU SA compte 1 autorisation recensée sur la période 20/02/2015 - 20/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BERNARD LOISEAU SA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/02/2015 - 20/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BERNARD LOISEAU SA

1 autorisation sur la période 20/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saulieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERNARD LOISEAU SA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BERNARD LOISEAU SA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BERNARD LOISEAU SA

Sources des informations sur BERNARD LOISEAU SA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BERNARD LOISEAU SA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERNARD LOISEAU SA ?
BERNARD LOISEAU SA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERNARD LOISEAU SA ?
Le profil de BERNARD LOISEAU SA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERNARD LOISEAU SA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERNARD LOISEAU SA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERNARD LOISEAU SA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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