basedespermis.fr

BERNARD AGRICULTURE - Permis de construire et DP

Active
519924708 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 11/01/2010

Infos clés

Secteur

Commerce et restauration

Activité - Code NAF

NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de BERNARD AGRICULTURE

BERNARD AGRICULTURE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Meximieux.

Profil et organisation

BERNARD AGRICULTURE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01390 à Saint-André-de-Corcy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BERNARD AGRICULTURE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Section NAF
G - Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Division NAF
46 - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
SIRET du siège
Sigle
B.A.
Date de création
11/01/2010
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
200-249 salariés
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de BERNARD AGRICULTURE

Activité d’urbanisme de BERNARD AGRICULTURE

BERNARD AGRICULTURE compte 8 autorisations recensées sur la période 09/08/2014 - 16/04/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BERNARD AGRICULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

09/08/2014 - 16/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de BERNARD AGRICULTURE

8 autorisations sur la période 09/08/2014 - 16/04/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Meximieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERNARD AGRICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BERNARD AGRICULTURE

7 communes - 4 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Meximieux

2 autorisations

Aveize

1 autorisation

Coulanges

1 autorisation

Douvres

1 autorisation

Saint-André-de-Corcy

1 autorisation

Saint-Bonnet-de-Mure

1 autorisation

Viry

1 autorisation

Demandeurs comparables à BERNARD AGRICULTURE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

TEREVA
SIREN 434004198
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
CS.RAY
SIREN 810904631
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
AUTOMOBILES REPARATIONS NEUVES OCCASIONS
SIREN 304455298
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PA
ALCYON FRANCE
SIREN 409166691
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
CAPDIS
SIREN 301170692
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GEORGES BLANC SAS
SIREN 324190040
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur BERNARD AGRICULTURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BERNARD AGRICULTURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERNARD AGRICULTURE ?
BERNARD AGRICULTURE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERNARD AGRICULTURE ?
Le profil de BERNARD AGRICULTURE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERNARD AGRICULTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERNARD AGRICULTURE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERNARD AGRICULTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides