BERGNIER - Permis de construire et DP

Active
524940905 Société civile immobilière Créée le 21/04/2010

Présentation détaillée de BERGNIER

BERGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fameck.

Profil et organisation

BERGNIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57290 à FAMECK.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BERGNIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/04/2010

Siège social

Permis de construire et DP de BERGNIER

Activité d’urbanisme de BERGNIER

BERGNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2015 - 19/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BERGNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/04/2015 - 19/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BERGNIER

2 autorisations sur la période 01/04/2015 - 19/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fameck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERGNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Avenue Francois Mitterrand, Fameck (57290) PC Mixte 23206, 24 2 621 m² 1 130 m² 2023/06/19
Boucl Des Dinandiers, Fameck (57290) PC Locaux 17332, 17340 536 m² 2015/04/01

Répartition géographique des autorisations de BERGNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BERGNIER

Sources des informations sur BERGNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BERGNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERGNIER ?
BERGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERGNIER ?
Le profil de BERGNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERGNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERGNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERGNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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