BELVESOL 5 - Permis de construire et DP

Active
809480585 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 14/01/2015

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BELVESOL 5

BELVESOL 5 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belvézet.

Profil et organisation

BELVESOL 5 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13710 à Fuveau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELVESOL 5
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
14/01/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BELVESOL 5

Activité d’urbanisme de BELVESOL 5

BELVESOL 5 compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2014 - 18/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BELVESOL 5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2014 - 18/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BELVESOL 5

1 autorisation sur la période 18/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Belvézet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELVESOL 5 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BELVESOL 5

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BELVESOL 5

Sources des informations sur BELVESOL 5

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELVESOL 5

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELVESOL 5 ?
BELVESOL 5 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELVESOL 5 ?
Le profil de BELVESOL 5 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELVESOL 5 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELVESOL 5 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELVESOL 5 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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