BELSAJE - Permis de construire et DP

Active
800262370 Société civile immobilière Créée le 13/12/2013

Présentation détaillée de BELSAJE

BELSAJE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martin-Église.

Profil et organisation

BELSAJE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76370 à Martin-Église.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BELSAJE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de BELSAJE

Activité d’urbanisme de BELSAJE

BELSAJE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2016 - 13/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BELSAJE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2016 - 13/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BELSAJE

1 autorisation sur la période 13/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Martin-Église.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELSAJE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BELSAJE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BELSAJE

Sources des informations sur BELSAJE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BELSAJE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELSAJE ?
BELSAJE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELSAJE ?
Le profil de BELSAJE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELSAJE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELSAJE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELSAJE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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