Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Les Laurons, Nyons (26110) | PC Locaux | AE955 | 2 048 m² | 392 m² | 2022/05/23 |
BELLY - Permis de construire et DP
Active
914232939
Société civile immobilière
Créée le 14/05/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BELLY
BELLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nyons.
Profil et organisation
BELLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26110 à Nyons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BELLY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/05/2022
Siège social
Permis de construire et DP de BELLY
Activité d’urbanisme de BELLY
BELLY compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2022 - 23/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2022 - 23/05/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BELLY
1 autorisation sur la période 23/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Nyons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLY dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BELLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BELLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même secteur et même département
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur BELLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BELLY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLY ?
BELLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLY ?
Le profil de BELLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable