2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
BELLE HABITAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontaine-la-Gaillarde.
BELLE HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 89100 à Sens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BELLE HABITAT compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2016 - 15/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELLE HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/05/2016 - 05/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Fontaine-la-Gaillarde. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLE HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Etienne Descourtis, Pont-sur-Yonne (89140) | PC Logement | AE1025 | 500 m² | 200 m² | 2016/05/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaine-la-Gaillarde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Marais, Fontaine-la-Gaillarde (89100) | PA | 0A911 | 5 366 m² | 2021/03/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
