2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
4
BELLA M PROMOTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sisteron.
BELLA M PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 04200 à Sisteron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BELLA M PROMOTION compte 4 autorisations recensées sur la période 12/01/2023 - 29/05/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELLA M PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/01/2023 - 29/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Sisteron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLA M PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Charance, Gap (05000) | PC Logement | DL42 | 2 852 m² | 125 m² | 2023/01/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
