BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 - Permis de construire et DP

Active
899126148 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 26/04/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69009 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BEAUNE MOULIN NOIZE 2022
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/04/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

Activité d’urbanisme de BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2022 - 12/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BEAUNE MOULIN NOIZE 2022, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/11/2022 - 12/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

3 autorisations sur la période 08/11/2022 - 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Piece Des Mues, Beaune (21200) PC Locaux ED156, ED264 19 490 m² 1 581 m² 2023/01/12
Piece Des Mues, Beaune (21200) PC Locaux ED156, ED267 18 758 m² 1 306 m² 2022/12/05
4 Rue Henri Benoit, Beaune (21200) PC Locaux ED141, ED155 32 075 m² 2 339 m² 2022/11/08

Répartition géographique des autorisations de BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

Sources des informations sur BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BEAUNE MOULIN NOIZE 2022

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 ?
BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 ?
Le profil de BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides