3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69009 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2022 - 12/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BEAUNE MOULIN NOIZE 2022, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/11/2022 - 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUNE MOULIN NOIZE 2022 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piece Des Mues, Beaune (21200) | PC Locaux | ED156, ED264 | 19 490 m² | 1 581 m² | 2023/01/12 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piece Des Mues, Beaune (21200) | PC Locaux | ED156, ED267 | 18 758 m² | 1 306 m² | 2022/12/05 |
| 4 Rue Henri Benoit, Beaune (21200) | PC Locaux | ED141, ED155 | 32 075 m² | 2 339 m² | 2022/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.