2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
B.BRAS&GONCALVES-SISTEMAS DE CAIXILHARIA LDA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Élancourt.
B.BRAS&GONCALVES-SISTEMAS DE CAIXILHARIA LDA est enregistré sous la forme juridique Société commerciale étrangère immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
B.BRAS&GONCALVES-SISTEMAS DE CAIXILHARIA LDA compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2019 - 09/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour B.BRAS&GONCALVES-SISTEMAS DE CAIXILHARIA LDA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Élancourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B.BRAS&GONCALVES-SISTEMAS DE CAIXILHARIA LDA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Route Du Mesnil, Élancourt (78990) | PC Locaux | BB91, BB93 | 1 454 m² | 73 m² | 2019/04/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
