Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Che De St Etienne, Bayonne (64100) | PA | BD387, BD390 | 10 612 m² | 2024/10/10 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
1
BAYONNE ST ETIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayonne.
BAYONNE ST ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAYONNE ST ETIENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2024 - 10/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BAYONNE ST ETIENNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bayonne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Che De St Etienne, Bayonne (64100) | PA | BD387, BD390 | 10 612 m² | 2024/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.