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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
4
BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayonne.
BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO compte 4 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 10/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/07/2013 - 10/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bayonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Av Fernand Forgues, Bayonne (64100) | PC Locaux | BW290, BW293 | 78 240 m² | 2 182 m² | 2021/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
