BAYARD - Permis de construire et DP

Cessée
803106699 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 20/06/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BAYARD

BAYARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayard-sur-Marne.

Profil et organisation

BAYARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 52170 à Bayard-sur-Marne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BAYARD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BAYARD

Activité d’urbanisme de BAYARD

BAYARD compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2023 - 13/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAYARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2023 - 13/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BAYARD

1 autorisation sur la période 13/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bayard-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAYARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BAYARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BAYARD

Sources des informations sur BAYARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAYARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAYARD ?
BAYARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAYARD ?
Le profil de BAYARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAYARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAYARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAYARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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