BATT AUDIT ET ASSOCIES - Permis de construire et DP

Cessée
380252007 SA à conseil d'administration (s.a.i.) Créée le 01/01/1991

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.20Z - Activités comptables

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BATT AUDIT ET ASSOCIES

BATT AUDIT ET ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.

Profil et organisation

BATT AUDIT ET ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 54500 à Vandœuvre-lès-Nancy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BATT AUDIT ET ASSOCIES
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 69.20Z - Activités comptables
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991

Siège social

Permis de construire et DP de BATT AUDIT ET ASSOCIES

Activité d’urbanisme de BATT AUDIT ET ASSOCIES

BATT AUDIT ET ASSOCIES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2013 - 18/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATT AUDIT ET ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/04/2013 - 18/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BATT AUDIT ET ASSOCIES

1 autorisation sur la période 18/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATT AUDIT ET ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BATT AUDIT ET ASSOCIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BATT AUDIT ET ASSOCIES

Sources des informations sur BATT AUDIT ET ASSOCIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATT AUDIT ET ASSOCIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATT AUDIT ET ASSOCIES ?
BATT AUDIT ET ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATT AUDIT ET ASSOCIES ?
Le profil de BATT AUDIT ET ASSOCIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATT AUDIT ET ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATT AUDIT ET ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATT AUDIT ET ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides