2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
BATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ascain.
BATS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2017 - 05/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ascain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ernest Fourneau, Ascain (64310) | PC Locaux | AP119 | — | 34 m² | 2017/03/20 |
1 autorisation sur la période 05/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Malo. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Mottais, Saint-Malo (35400) | PA | CW8 | 7 400 m² | 2018/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
