BATS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BATS
BATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ascain.
Profil et organisation
BATS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64100 à BAYONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BATS
Activité d’urbanisme de BATS
BATS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2017 - 05/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BATS
1 autorisation sur la période 20/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ascain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ernest Fourneau, Ascain (64310) | PC Locaux | AP119 | — | 34 m² | 2017/03/20 |
Permis d'aménager de BATS
1 autorisation sur la période 05/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Malo. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Mottais, Saint-Malo (35400) | PA | CW8 | 7 400 m² | 2018/10/05 |
Répartition géographique des autorisations de BATS
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à BATS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BATS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.