Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La€™Eglise, Pont-Saint-Vincent (54550) | PD | AE117 | 92 m² | 2026/07/29 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis de démolir
1
BATIFRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Vincent.
BATIFRANCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 54230 à Neuves-Maisons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATIFRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2026 - 29/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIFRANCE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Vincent.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La€™Eglise, Pont-Saint-Vincent (54550) | PD | AE117 | 92 m² | 2026/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.