BATI-TUT - Permis de construire et DP

Active
494237449 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/09/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BATI-TUT

BATI-TUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-sur-Vilaine.

Profil et organisation

BATI-TUT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35530 à Noyal-sur-Vilaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATI-TUT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
01/09/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BATI-TUT

Activité d’urbanisme de BATI-TUT

BATI-TUT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2020 - 15/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI-TUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/10/2020 - 15/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BATI-TUT

1 autorisation sur la période 15/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Noyal-sur-Vilaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI-TUT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BATI-TUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BATI-TUT

Sources des informations sur BATI-TUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI-TUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI-TUT ?
BATI-TUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI-TUT ?
Le profil de BATI-TUT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI-TUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI-TUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI-TUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides