BATI PROMO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
478664519 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/09/2004

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BATI PROMO

BATI PROMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brens.

Profil et organisation

BATI PROMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38300 à BOURGOIN-JALLIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATI PROMO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/09/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BATI PROMO

Activité d’urbanisme de BATI PROMO

BATI PROMO compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2018 - 17/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI PROMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/12/2018 - 17/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BATI PROMO

1 autorisation sur la période 10/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Brens. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI PROMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
233 Route Sous Les Vignes Lieudit 'La Brenicle', Brens (01300) PC Logement ZB327 101 m² 2018/12/10

Permis d'aménager de BATI PROMO

1 autorisation sur la période 17/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chimilin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route Du Stade, Chimilin (38490) PA ZI358 2 947 m² 2023/01/17

Répartition géographique des autorisations de BATI PROMO

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BATI PROMO

Sources des informations sur BATI PROMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI PROMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI PROMO ?
BATI PROMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI PROMO ?
Le profil de BATI PROMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI PROMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI PROMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI PROMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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