2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
BATI FONCIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Violay.
BATI FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BATI FONCIER compte 10 autorisations recensées sur la période 08/02/2019 - 13/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BATI FONCIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 08/02/2019 - 13/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Violay. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Albert Thomas, Roanne (42300) | PC Logement | BC265 | — | 2 679 m² | 2019/11/22 |
| 38 Rue Du Moulin A Vent, Roanne (42300) | PC Logement | AO264 | 1 238 m² | 146 m² | 2019/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 19/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Albert Thomas, Roanne (42300) | PA | BC265 | 9 395 m² | 2019/07/19 |
1 autorisation sur la période 23/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Albert Thomas, Roanne (42300) | PD | BC265 | 9 400 m² | 2019/05/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
