BATI-DESIGN - Permis de construire et DP

Cessée
804591212 SAS, société par actions simplifiée Créée le 15/09/2014

Infos clés

Présentation détaillée de BATI-DESIGN

BATI-DESIGN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romorantin-Lanthenay.

Profil et organisation

BATI-DESIGN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 93800 à Épinay-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BATI-DESIGN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
SIRET du siège
Date de création
15/09/2014

Siège social

Permis de construire et DP de BATI-DESIGN

Activité d’urbanisme de BATI-DESIGN

BATI-DESIGN compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2015 - 22/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI-DESIGN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2015 - 22/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BATI-DESIGN

1 autorisation sur la période 22/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Romorantin-Lanthenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI-DESIGN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BATI-DESIGN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BATI-DESIGN

Sources des informations sur BATI-DESIGN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI-DESIGN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI-DESIGN ?
BATI-DESIGN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI-DESIGN ?
Le profil de BATI-DESIGN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI-DESIGN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI-DESIGN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI-DESIGN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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