BATI CONCEPT - Permis d'aménager

Cessée
851799627 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 13/06/2019

Infos clés

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BATI CONCEPT

BATI CONCEPT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castellar.

Profil et organisation

BATI CONCEPT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06500 à Castellar.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BATI CONCEPT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
13/06/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de BATI CONCEPT

Activité d’urbanisme de BATI CONCEPT

BATI CONCEPT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2021 - 02/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI CONCEPT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/02/2021 - 02/02/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de BATI CONCEPT

1 autorisation sur la période 02/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Castellar.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de BATI CONCEPT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BATI CONCEPT

Sources des informations sur BATI CONCEPT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI CONCEPT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI CONCEPT ?
BATI CONCEPT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI CONCEPT ?
Le profil de BATI CONCEPT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI CONCEPT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI CONCEPT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI CONCEPT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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