BATI CLE - Permis de construire et DP

Active
443529565 Autre société civile PME Créée le 26/09/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BATI CLE

BATI CLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Longvic.

Profil et organisation

BATI CLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21240 à TALANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BATI CLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/09/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BATI CLE

Activité d’urbanisme de BATI CLE

BATI CLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 29/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BATI CLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2014 - 29/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BATI CLE

2 autorisations sur la période 04/04/2014 - 29/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Longvic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BATI CLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Herbiottes Rente Logerot - Parc D'activite Dynasu, Marsannay-la-Côte (21160) PC Locaux BE298, BE312 1 461 m² 518 m² 2016/12/29
Rue De La Renouille, Longvic (21600) PC Locaux BC17 44 238 m² 1 347 m² 2014/04/04

Répartition géographique des autorisations de BATI CLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BATI CLE

Sources des informations sur BATI CLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BATI CLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATI CLE ?
BATI CLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATI CLE ?
Le profil de BATI CLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATI CLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATI CLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATI CLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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