BAT - Permis de construire et DP

Active
912503372 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 07/04/2022

Présentation détaillée de BAT

BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Christophe-en-Bresse.

Profil et organisation

BAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71380 à LANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/04/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BAT

Activité d’urbanisme de BAT

BAT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2022 - 09/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2022 - 09/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BAT

2 autorisations sur la période 28/07/2022 - 09/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Christophe-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Colombey Le Grand Servigny, Saint-Christophe-en-Bresse (71370) PC Logement 0B636 2 000 m² 224 m² 2023/01/09
Rue Du Verger, Sassenay (71530) PC Logement AC108 900 m² 141 m² 2022/07/28

Répartition géographique des autorisations de BAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BAT

Sources des informations sur BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAT ?
BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAT ?
Le profil de BAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides