2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
BASSE NORMANDIE ENROBES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muneville-le-Bingard.
BASSE NORMANDIE ENROBES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50190 à Périers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BASSE NORMANDIE ENROBES compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2013 - 30/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BASSE NORMANDIE ENROBES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Muneville-le-Bingard.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Carrieres Rouges, Muneville-le-Bingard (50490) | PA | AE42, AE41 | 1 151 797 m² | 2013/11/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
