Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Impasse Des Bartavelles, Nîmes (30900) | PC Logement | KY1201 | — | 101 m² | 2017/11/09 |
BARTAVELLES - Permis de construire et DP
Active
829248897
Société civile immobilière
Créée le 15/04/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BARTAVELLES
BARTAVELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
Profil et organisation
BARTAVELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BARTAVELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/2017
Siège social
Permis de construire et DP de BARTAVELLES
Activité d’urbanisme de BARTAVELLES
BARTAVELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 09/11/2017 - 09/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BARTAVELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/11/2017 - 09/11/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BARTAVELLES
1 autorisation sur la période 09/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BARTAVELLES dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BARTAVELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BARTAVELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC AMENAG FONCIER PROVENCE LANGUEDOC
SIREN 451563266
Même secteur et même département
19 autorisations
7 PC
12 PA
SCIC SOLENTERRA, ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE
SIREN 570201699
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
COMPAGNIE IMMOBILIERE
SIREN 312480205
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
EURL ACTIFS VILLEGIALES
SIREN 353516909
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
HELIOS CREATION
SIREN 480819028
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
GIRARD S.A.S.
SIREN 660201013
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur BARTAVELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BARTAVELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BARTAVELLES ?
BARTAVELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BARTAVELLES ?
Le profil de BARTAVELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BARTAVELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BARTAVELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BARTAVELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable