2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
BANQUE MICHEL INCHAUSPE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hasparren.
BANQUE MICHEL INCHAUSPE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BANQUE MICHEL INCHAUSPE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/01/2014 - 24/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BANQUE MICHEL INCHAUSPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Hasparren.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BANQUE MICHEL INCHAUSPE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Francis Jammes, Hasparren (64240) | PC Locaux | AC560 | 414 m² | 66 m² | 2014/01/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
