Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Za Du Marle, Tosse (40230) | PC Locaux | AI511 | 1 226 m² | 285 m² | 2023/09/06 |
BAMACHA - Permis de construire et DP
Active
921482568
Société civile immobilière
Créée le 09/11/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BAMACHA
BAMACHA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tosse.
Profil et organisation
BAMACHA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40230 à Tosse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAMACHA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/11/2022
Siège social
Permis de construire et DP de BAMACHA
Activité d’urbanisme de BAMACHA
BAMACHA compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2023 - 06/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAMACHA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/09/2023 - 06/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BAMACHA
1 autorisation sur la période 06/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Tosse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAMACHA dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BAMACHA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAMACHA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS LE VIEUX PORT
SIREN 433839172
Même secteur et même département
9 autorisations
6 PC
3 PD
SAS LOU PIGNADA
SIREN 433839230
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PA
SCI CRAMAT
SIREN 351857511
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
HERMAN'S
SIREN 490627015
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PA
DE LA GARE
SIREN 799147566
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SCI AUBIES
SIREN 828818393
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur BAMACHA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BAMACHA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAMACHA ?
BAMACHA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAMACHA ?
Le profil de BAMACHA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAMACHA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAMACHA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAMACHA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable