Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Route De Castres, Balma (31130) | PA | BM32, BM31 | 3 505 m² | 2020/12/30 |
BALMA ROUTE DE CASTRES - Permis d'aménager
Cessée
917686909
Société en nom collectif
PME
Créée le 15/07/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BALMA ROUTE DE CASTRES
BALMA ROUTE DE CASTRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balma.
Profil et organisation
BALMA ROUTE DE CASTRES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 33200 à Bordeaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BALMA ROUTE DE CASTRES
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/07/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de BALMA ROUTE DE CASTRES
Activité d’urbanisme de BALMA ROUTE DE CASTRES
BALMA ROUTE DE CASTRES compte 1 autorisation recensée sur la période 30/12/2020 - 30/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BALMA ROUTE DE CASTRES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/12/2020 - 30/12/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BALMA ROUTE DE CASTRES
1 autorisation sur la période 30/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Balma.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BALMA ROUTE DE CASTRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BALMA ROUTE DE CASTRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PROMOBAT
SIREN 410048755
Même département de siège
156 autorisations
126 PC
24 PA
6 PD
LINKCITY CENTRE SUD-OUEST
SIREN 378117659
Même département de siège
89 autorisations
83 PC
6 PD
SUD OUEST VILLAGES - SOVI
SIREN 316139930
Même département de siège
87 autorisations
5 PC
82 PA
GARONA ATLANTIQUE
SIREN 791589575
Même département de siège
72 autorisations
56 PC
14 PA
2 PD
ATOL
SIREN 408651834
Même département de siège
55 autorisations
15 PC
35 PA
5 PD
COGEDIM AQUITAINE - PAYS BASQUE
SIREN 388620015
Même département de siège
54 autorisations
45 PC
5 PA
4 PD
Sources des informations sur BALMA ROUTE DE CASTRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BALMA ROUTE DE CASTRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BALMA ROUTE DE CASTRES ?
BALMA ROUTE DE CASTRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BALMA ROUTE DE CASTRES ?
Le profil de BALMA ROUTE DE CASTRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BALMA ROUTE DE CASTRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BALMA ROUTE DE CASTRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BALMA ROUTE DE CASTRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable