2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
BAGATELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Urcuit.
BAGATELLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 64200 à Biarritz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAGATELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 12/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAGATELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/03/2013 - 12/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martin-de-Seignanx. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAGATELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 933 Route Du Bourg, Urcuit (64990) | PC Logement | AL26 | 3 783 m² | 52 m² | 2020/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du Quartier Neuf, Saint-Martin-de-Seignanx (40390) | PC Logement | BT1 | 1 350 m² | 376 m² | 2013/03/19 |
1 autorisation sur la période 30/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Urcuit. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 933 Route Du Bourg, Urcuit (64990) | PA | AL26 | 3 783 m² | 2019/07/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
