Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Place Du Marche, Graveson (13690) | PC Locaux | AT484 | 1 970 m² | 81 m² | 2023/03/16 |
BAAM - Permis de construire et DP
Active
919797993
Société civile immobilière
Créée le 12/09/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BAAM
BAAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Graveson.
Profil et organisation
BAAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13160 à Châteaurenard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAAM
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/09/2022
Siège social
Permis de construire et DP de BAAM
Activité d’urbanisme de BAAM
BAAM compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2023 - 16/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/03/2023 - 16/03/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BAAM
1 autorisation sur la période 16/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Graveson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAAM dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BAAM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAAM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE DES ALPILLES
SIREN 401065321
Même secteur et même département
19 autorisations
18 PC
1 PA
LOGISTIQUE DRACENOISE LODRAC
SIREN 452924475
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
CIRES INVESTISSEMENT FONCIER
SIREN 797699873
Même secteur et même département
10 autorisations
4 PC
4 PA
2 PD
NBS NORMANDIE
SIREN 501525927
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI JOLAND
SIREN 424283414
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI L'OUSTAOU
SIREN 492448691
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur BAAM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BAAM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BAAM ?
BAAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BAAM ?
Le profil de BAAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BAAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BAAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BAAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable