BA IMMO - Permis de construire et DP

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890691660 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/10/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BA IMMO

BA IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arc-sur-Tille.

Profil et organisation

BA IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21800 à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BA IMMO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de BA IMMO

Activité d’urbanisme de BA IMMO

BA IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2021 - 04/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BA IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2021 - 04/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BA IMMO

2 autorisations sur la période 10/05/2021 - 04/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arc-sur-Tille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BA IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Des Platanes, Arc-sur-Tille (21560) PC Logement AC313 284 m² 115 m² 2023/09/04
Lotissement ""Le Chemin Des, Fauverney (21110) PC Logement AA319, AA336 149 m² 2021/05/10

Répartition géographique des autorisations de BA IMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BA IMMO

Sources des informations sur BA IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BA IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BA IMMO ?
BA IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BA IMMO ?
Le profil de BA IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BA IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BA IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BA IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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