B4 PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
838155109 Société civile immobilière Créée le 01/02/2018

Infos clés

Présentation détaillée de B4 PATRIMOINE

B4 PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bouilladisse.

Profil et organisation

B4 PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13780 à Cuges-les-Pins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
B4 PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2018

Siège social

Permis de construire et DP de B4 PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de B4 PATRIMOINE

B4 PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2022 - 24/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B4 PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/05/2022 - 24/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de B4 PATRIMOINE

1 autorisation sur la période 24/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Bouilladisse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B4 PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de B4 PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à B4 PATRIMOINE

Sources des informations sur B4 PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B4 PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B4 PATRIMOINE ?
B4 PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B4 PATRIMOINE ?
Le profil de B4 PATRIMOINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B4 PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B4 PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B4 PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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