B12 - Permis de construire et DP

Active
798682266 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/11/2013

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de B12

B12 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcillac-Vallon.

Profil et organisation

B12 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12330 à Marcillac-Vallon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
B12
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.21Z - Services des traiteurs
SIRET du siège
Date de création
15/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de B12

Activité d’urbanisme de B12

B12 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2023 - 27/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour B12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2023 - 27/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de B12

1 autorisation sur la période 27/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Marcillac-Vallon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à B12 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de B12

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à B12

Sources des informations sur B12

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur B12

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à B12 ?
B12 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à B12 ?
Le profil de B12 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes B12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à B12 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à B12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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