Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Peymarchand, Duffort (32170) | PA | ZE63 | — | 2014/06/27 |
AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS - Permis d'aménager
Active
793232851
Association déclarée
Créée le 08/02/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Duffort.
Profil et organisation
AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 32170 à Duffort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/02/2011
Siège social
Permis d'aménager de AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
Activité d’urbanisme de AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2014 - 27/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2014 - 27/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
1 autorisation sur la période 27/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Duffort.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
UN LOGEMENT POUR REVIVRE
SIREN 420210239
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LE JARDIN SOLIDAIRE DE L'ADOUR
SIREN 505221721
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
SIREN 318008745
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
OFFICE DU TOURISME CANT NOGARO ARMAGNAC
SIREN 400379533
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
ADSEA DU GERS
SIREN 775581374
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
CENTRE DE SANTE AU TRAVAIL EN GASCOGNE
SIREN 776985111
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS ?
AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS ?
Le profil de AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable