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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
1
AUTISME 64 - ATGDPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Larceveau-Arros-Cibits.
AUTISME 64 - ATGDPA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64120 à Larceveau-Arros-Cibits.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AUTISME 64 - ATGDPA compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2017 - 04/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AUTISME 64 - ATGDPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Larceveau-Arros-Cibits.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUTISME 64 - ATGDPA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Cibits, Larceveau-Arros-Cibits (64120) | DP Locaux | A689 | 50 155 m² | 20 m² | 2017/09/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
