AUBERT FRANCE - Permis de construire et DP

Cessée
399226653 SA à conseil d'administration (s.a.i.) ETI Créée le 02/12/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de AUBERT FRANCE

AUBERT FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frouard.

Profil et organisation

AUBERT FRANCE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 68700 à CERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
AUBERT FRANCE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 47.78C - Autres commerces de détail spécialisés divers
SIRET du siège
Date de création
02/12/1994
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de AUBERT FRANCE

Activité d’urbanisme de AUBERT FRANCE

AUBERT FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 09/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AUBERT FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2013 - 09/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de AUBERT FRANCE

2 autorisations sur la période 06/03/2013 - 09/12/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Frouard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AUBERT FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Vieille Pierre, Frouard (54390) PC Locaux AH215, AH217 52 m² 2015/12/09
Adresse Non Renseignée, Paris (75000) PC Locaux 40 m² 2013/03/06

Répartition géographique des autorisations de AUBERT FRANCE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à AUBERT FRANCE

Sources des informations sur AUBERT FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AUBERT FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AUBERT FRANCE ?
AUBERT FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AUBERT FRANCE ?
Le profil de AUBERT FRANCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AUBERT FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AUBERT FRANCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AUBERT FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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