Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 907 Les Cabrieroux, Saint-Jean-du-Gard (30270) | PD | G224 | — | 2017/01/03 |
AU PETIT BONHEUR - Permis de démolir
Active
792178261
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/03/2013
Infos clés
Présentation détaillée de AU PETIT BONHEUR
AU PETIT BONHEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-du-Gard.
Profil et organisation
AU PETIT BONHEUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30270 à Saint-Jean-du-Gard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AU PETIT BONHEUR
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 10.71D - Pâtisserie
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de AU PETIT BONHEUR
Activité d’urbanisme de AU PETIT BONHEUR
AU PETIT BONHEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 03/01/2017 - 03/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour AU PETIT BONHEUR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/01/2017 - 03/01/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de AU PETIT BONHEUR
1 autorisation sur la période 03/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-du-Gard.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de AU PETIT BONHEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AU PETIT BONHEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ROYAL CANIN SAS
SIREN 700200983
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
5 PD
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNI Q UE
SIREN 333881670
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
HUILERIE EMILE NOEL SAS
SIREN 660201138
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
SA COUDENE MICHEL
SIREN 307667584
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DISTILL LANGUEDOC PROVENCE
SIREN 560200305
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
OWENS CORNING FIBERGLAS FRANCE
SIREN 775744790
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur AU PETIT BONHEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AU PETIT BONHEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AU PETIT BONHEUR ?
AU PETIT BONHEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AU PETIT BONHEUR ?
Le profil de AU PETIT BONHEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AU PETIT BONHEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AU PETIT BONHEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AU PETIT BONHEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable