2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
AU FIL DE L'EAU, JARDIN DE COCAGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monistrol-sur-Loire.
AU FIL DE L'EAU, JARDIN DE COCAGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43120 à Monistrol-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AU FIL DE L'EAU, JARDIN DE COCAGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 07/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AU FIL DE L'EAU, JARDIN DE COCAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/04/2013 - 07/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Monistrol-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AU FIL DE L'EAU, JARDIN DE COCAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bruchet, Monistrol-sur-Loire (43120) | PC Locaux | AD7, D29 | 50 600 m² | 1 822 m² | 2013/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
