Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Bois Guillot, Bressuire (79300) | PC Logement | AX93 | 1 500 m² | 155 m² | 2014/07/15 |
ATS - Permis de construire et DP
Active
801653379
Société civile immobilière
Créée le 31/03/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ATS
ATS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressuire.
Profil et organisation
ATS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79300 à Bressuire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/03/2014
Siège social
Permis de construire et DP de ATS
Activité d’urbanisme de ATS
ATS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2014 - 15/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/07/2014 - 15/07/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ATS
1 autorisation sur la période 15/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bressuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATS dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ATS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI JALIPAGOCE
SIREN 438468563
Même secteur et même département
10 autorisations
7 PC
1 PA
2 PD
LA BELVOISIENNE
SIREN 833290877
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
J.ALP
SIREN 510671209
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
CERCA IMMOBILIER
SIREN 821923398
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCGP AMATHOM
SIREN 848785770
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI PIMENTA
SIREN 909033375
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur ATS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATS ?
ATS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATS ?
Le profil de ATS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable