Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rte De Doussay Rd 206 La Grefalerie, Cernay (86140) | PA | ZB529 | — | 2016/10/11 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
3
ATOUT TERRAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cernay.
ATOUT TERRAIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37150 à Bléré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATOUT TERRAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 08/11/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ATOUT TERRAIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/03/2014 - 08/11/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Cernay.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rte De Doussay Rd 206 La Grefalerie, Cernay (86140) | PA | ZB529 | — | 2016/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.