Permis d'aménager n° 08604716E0002 à Cernay, 20 Rte De Doussay Rd 206 La Grefalerie
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 octobre 2016
Dossier PA n° 08604716E0002
Demandeur
SARL ATOUT TERRAIN
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cernay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 08604716E0002 a été délivré le 11 octobre 2016, pour un projet situé 20 Rte De Doussay Rd 206 La Grefalerie. SARL ATOUT TERRAIN figure comme demandeur du dossier.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB529. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 1 an 1 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Cernay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rd 206 La Grefalerie
Territoires administratifs
- Commune
- Cernay Code postal 86140 Identifiant INSEE 86047
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL ATOUT TERRAIN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 500113543
- SIRET
- 50011354300010
- Code APE (NAF)
- 81.30Z - Services d'aménagement paysager
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2007
- Localisation
- BLERE (37150)
Autres dossiers de SARL ATOUT TERRAIN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08604716E0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |