Permis d'aménager à Cernay pour 0 m² de terrain - 20 Rte De Doussay Rd 206 La Grefalerie
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 octobre 2016
Dossier PA n° 08604716E0002
Demandeur
SARL ATOUT TERRAIN
Cette page présente le permis d'aménager n° 08604716E0002, délivré le 11 octobre 2016 à Cernay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 20 Rte De Doussay Rd 206 La Grefalerie, Cernay (86140). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par SARL ATOUT TERRAIN. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est commencé et les références cadastrales associées sont ZB529.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 mois 1 jour
Localisation du projet à Cernay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rd 206 La Grefalerie
Territoire administratif
- Commune
- Cernay Code postal 86140 Identifiant INSEE 86047
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL ATOUT TERRAIN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 500113543
- SIRET
- 50011354300010
- Code APE (NAF)
- 81.30Z - Services d'aménagement paysager
- Localisation
- BLERE (37150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08604716E0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |